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Marques déposées par COUESMES Serge
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VITICAVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITICAVE
COUESMES Serge, Denis, 11 rue du Docteur Fréry, 90400 DANJOUTIN

Numéro de dépôt :
1745179
Date de dépôt :
23/12/1985
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
23/12/1995

Présentation de la marque VITICAVE

Déposée le 23 décembre 1985 par COUESMES Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « VITICAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COUESMES Serge, Denis, 11 rue du Docteur Fréry, 90400 DANJOUTIN - France.

La marque VITICAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITICAVE est expirée depuis le 23 décembre 1995.

COUESMES Serge a également déposé les autres marques suivantes : HYPERBOISSON , LE LIVRE A DEGUSTER , SUPERBOISSONS , LE TIRE BOUTEILLES


COUESMES Serge, Denis, 11 rue du Docteur Fréry, 90400 DANJOUTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02

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